85% des procédures douanières sont déjà dématérialisées. Avec la facilité et la réduction significative des délais de traitement en douanes, une amélioration des recettes et une augmentation des flux de marchandises ont été constatées.
Plus de 87,37 milliards d’Ariary ! C’est le montant des droits et taxes – hors IRI (Impôts sur les revenus intermittents) et hors DA (Droit d’accise) – collectés par les Douanes en 2017, sur les importations de véhicules. Ce chiffre présente une hausse de 40% par rapport à celui de 2016, d’après les informations. Au niveau des importations de véhicules, une nette augmentation de 30% des demandes de Contrôle d’identification des véhicules importés d’occasion ou CIVIO a été enregistrée par l’Administration douanière. En effet, la Déclaration de véhicules importés (DVI) a suivi cette même tendance, aussi bien pour les véhicules neufs que pour ceux d’occasion. Pour la DGD (Direction Générale des Douanes), cette amélioration a été réalisée grâce à la dématérialisation de la procédure de dédouanement.
Facilitations. « Cette dématérialisation évite les déplacements pour les opérateurs. De plus, ces usagers sont responsables des informations et documents insérés sur la plateforme dématérialisée. Sans avoir à utiliser du papier, le traitement du dossier est partiellement automatisé », soutient les Douanes. Par ailleurs, les délais d’obtention de la valeur demandée sont également réduits entre 24 à 48 heures, alors qu’auparavant, ces délais étaient entre 10 à 15 jours. Du côté de l’administration, les impacts sont aussi considérables, si l’on ne cite que l’augmentation de 30% des véhicules identifiés, valorisés et dédouanés. Selon les Douanes, la dématérialisation permet de sécuriser les paiements au guichet unique et réduit également les risques de fraudes et de concurrence déloyale, grâce à la traçabilité de toutes les démarches. Certes, ces avantages seront de plus en plus perceptibles, grâce à la poursuite de la dématérialisation, qui est actuellement à 85%.
Améliorations. En ce qui concerne la valeur FOB estimative des véhicules d’occasion, les douanes expliquent également la tendance à la hausse constatée chaque année. « Tout véhicule de moins de 8 ans sera considéré comme ayant 8 ans. Chaque début d’année, la base des 8 ans change et donc les véhicules sont considérés comme étant plus récents et donc plus chers en termes de valeur. Si en 2017, l’année de référence était 2009 ; aujourd’hui, elle est désormais 2010. Ce qui engendre nécessairement la hausse de la valeur FOB à partir du mois de janvier de chaque année. C’est ce qui explique la différence de valeur pour un même type de véhicule, avec une année similaire entre décembre et janvier », a indiqué les Douanes.
Antsa R.